Le titre intégral est : Barème officiel de cession de droits d'utilisation pour les œœuvres de commande en publicité.

Tout est dit dans le texte, ce barème ne donne pas d'indication de prix fixe, seulement un échelonnement des usages côté en point, auquel chaque auteur applique ses propres valeurs de point.

Vous pouvez télécharger une copie partielle de ce barème ici.